La SNCF s’illustre depuis plusieurs mois sur le terrain de la contestation sociale avec une constance remarquable… les cheminots français sont en passe de devenir les « champions du monde » de...
Esprit cocardier oblige : 36% des français seraient intéressés par des retransmissions des matchs du mondial du foot sur leur lieu de travail.Notons que ce sondage (Opinion Way) a été réalisé...
Certainement pour squeezer le plafonnement des indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, issu des ordonnances Macron, les salariés, sur les conseils plus ou moins avisés de leur défenseur...
Réputation de râleurs oblige, les français semblent (aussi) insatisfaits de… leur vie professionnelle. Deux études parues coup sur coup en mars 2018 en attestent clairement. - En dépit de l’émergence...
Si bien entendu le « coup d’Etat social » (expression chère à Monsieur MELENCHON) n’ a pas eu lieu, les ordonnances Macron modifient en revanche significativement des pans entiers de notre code...
« Travailler plus pour gagner plus »… le slogan date un peu, mais a marqué les esprits. La jurisprudence récente de la Cour de cassation nous rappelle que cette formule politicienne « accrocheuse »...
En fin d’année, il est d’usage dans les entreprises d’organiser des séminaires où sont dressés bilans de l’exercice écoulé et perspectives à venir.A cette occasion, des soirées sont parfois organisées...
A l’appui de l’évolution du droit des obligations en matière contractuelle (Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016), la Chambre sociale de la Cour de Cassation vient de procéder à...
A l’heure où le chef d’entreprise table, à tort ou à raison, sur de prochaines baisses de cotisations à court (ou moyen ?) terme, le Juge vient de lui rappeler cruellement...
A l’instar de nos députés phosphorant sur les grandes réformes de la rentrée, les Juges de la Cour de cassation sont, eux aussi, studieux en cet été 2017.En témoigne une...
Entrez l'adresse email utilisée pour vous connecter à votre compte Digital Avocat. Un email vous sera envoyé vous permettant de réinitaliser votre mot de passe.
Traitement en cours
